Mentions légale

Éditeur du site

Ce site est édité par Juliette Seban, artiste-autrice
APE : 9003A (création artistique relevant des arts plastiques)
SIRET : 81507825800010
hello@julietteseban.com
Email : hello@julietteseban.com

Responsable éditorial du site internet

Responsable de la publication et de la rédaction: Juliette Seban

Hébergement du site internet

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à des fins de gestion des commandes et à l’envoi d’informations commerciales émises par Juliette Seban.

Protection des contenus

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, que ce soit pour les textes ou les images. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Juliette Seban, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.

Juliette Seban se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment et sans préavis.